La question « fenêtre Pologne TVA » a une réponse simple : vous payez la TVA du pays de livraison, pas la TVA polonaise. Pour une livraison en France, c'est le taux français ; en Belgique, le taux belge. Nous la facturons et la déclarons nous-mêmes via le guichet européen OSS ; le taux et le montant figurent dans le devis. Il n'y a pas de droits de douane, le transport se calcule par place sur chevalet et vous payez les fenêtres en totalité avant la fabrication.
Nous expédions des fenêtres en Allemagne, aux Pays-Bas et en Suisse depuis la fin des années 1990. Les questions sur la taxe, le transport et l'argent reviennent dans presque chaque demande venue de l'étranger, alors nous avons rassemblé les réponses ici. Tout ce qui concerne la fiscalité est une information générale, pas un conseil fiscal.
Fenêtre Pologne TVA : quel taux payez-vous ?
Nos prix sont TTC. Pour une livraison dans un autre pays de l'UE, nous appliquons la TVA au taux de ce pays et la reversons via l'OSS, le système européen qui permet au vendeur de déclarer la TVA pour des clients d'autres États membres. Pour vous : une facture, un montant, sans immatriculation ni déclaration séparée auprès de votre administration fiscale.
Vous ne payez la TVA polonaise qu'en cas de livraison en Pologne ou d'enlèvement à Kalety. Les entreprises achètent selon des conditions générales de vente distinctes, et nous vérifions leur numéro de TVA intracommunautaire dans VIES. Pour le traitement de la TVA dans votre entreprise, renseignez-vous auprès de votre conseiller fiscal.
Y a-t-il des droits de douane pour un achat en Pologne ?
Non. La Pologne fait partie du marché unique de l'UE : entre la Pologne et la France, la Belgique, l'Allemagne ou les Pays-Bas, il n'y a ni droits de douane ni dédouanement. Les fenêtres voyagent comme n'importe quelle livraison nationale, avec une lettre de voiture.
Combien coûte le transport, et qui décharge ?
Le transport n'est pas compris dans le prix des fenêtres. Nous le calculons par place sur chevalet, selon le pays de livraison, et indiquons le montant dans le devis avant la commande. Plus il y a de fenêtres sur un chevalet, moins le transport pèse sur chaque pièce. C'est pourquoi nous conseillons de commander au moins 2 fenêtres ou 1 baie levante-coulissante. Nous livrons régulièrement en Allemagne, Belgique, aux Pays-Bas, en France, Autriche et Tchéquie, et dans d'autres pays de l'UE après accord sur le transport.
Le déchargement est à votre charge : chariot élévateur ou 2–3 personnes. Le chauffeur attend que vous ayez vérifié les fenêtres. Notez les dommages sur la lettre de voiture et prenez des photos avant de signer la réception.
Pourquoi payer 100 % avant la fabrication ?
Nous fabriquons sur mesure, pour un client et un bâtiment. La commande commence donc par le paiement de la totalité, par virement ou dans l'espace commande. Avant de payer, vous recevez un plan et une spécification de chaque fenêtre à valider : vous savez exactement ce que vous payez.
Après le paiement, la fabrication dure 3–8 semaines, la date exacte figure dans la confirmation. Avant l'expédition, nous montrons les photos des fenêtres terminées sur la page de suivi de commande. Si le délai glisse nettement, nos conditions vous permettent de fixer un délai supplémentaire, puis de résilier le contrat avec remboursement.
Peut-on renvoyer les fenêtres ?
Des fenêtres sur mesure ne se renvoient pas sous 14 jours comme un achat ordinaire en ligne. L'exception pour les biens fabriqués selon les spécifications du client figure dans la directive 2011/83/UE (article 16, point c) et s'applique dans toute l'UE. C'est pourquoi nous vérifions les dimensions avec vous si soigneusement avant la fabrication.
Qu'en est-il de la qualité et des documents ?
Les profilés viennent de marques allemandes, VEKA, Kömmerling, Salamander, Gealan, et l'aluminium d'Aluprof. Les fenêtres sont fabriquées dans l'usine All Windows Group (AWG), dont nous sommes revendeur officiel. La déclaration des performances et les documents CE sont fournis avec la livraison. En Allemagne, la loi GEG impose un Uw d'au plus 1,3 W/(m²K) lors du remplacement de fenêtres dans les logements ; le Uw de chaque fenêtre figure dans les documents. Comment lire une déclaration des performances : nous l'expliquons à part.
Qui répond d'une réclamation depuis l'étranger ?
Le garant, c'est nous. La garantie GALI dure 2 ans, couvre profilés, quincaillerie, vitrages isolants, volets roulants et moteurs, et s'applique dans le pays de livraison. Indépendamment de la garantie, nous répondons de la non-conformité du produit au contrat. Les dommages dus à une pose incorrecte ne sont pas couverts : gardez la notice et les documents de votre poseur.
Qui pose les fenêtres ?
Nous ne proposons pas la pose et ne recommandons pas d'entreprises en particulier. Vous posez vous-même ou faites appel à un artisan local, payé à part. La TVA sur les fenêtres suit alors les règles décrites plus haut, et la prestation de pose se facture sur place, selon les règles locales.
Comment vérifier le vendeur avant de payer ?
- Raison sociale complète et adresse en Pologne. Les entreprises individuelles figurent au registre CEIDG, les sociétés au KRS.
- Un numéro de TVA intracommunautaire vérifiable dans VIES.
- Des conditions générales qui couvrent TVA, garantie et réclamations.
- Un devis avec spécification complète : système, vitrage, couleur, quincaillerie, transport et TVA en lignes séparées.
- Un plan à valider avant le paiement.
Nos coordonnées et notre adresse (ul. Księdza Drozdka 31, 42-660 Kalety) sont sur la page contact.
Chiffrez vos fenêtres avec la TVA de votre pays
Dans le configurateur de fenêtres, le prix s'affiche tout de suite, après chaque modification. Le devis avec transport et TVA pour votre pays arrive sous 3 jours ouvrés. Les conditions de livraison à l'étranger sont sur la page Export, et le déroulement d'une commande dans Fenêtres de Pologne sans intermédiaire.